1. Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Atelier Corélis, dont le siège social est situé au 14 rue de la Molle (en cours de déménagement vers Grenoble), immatriculée au RCS de Aix-en-Provence, sous le numéro SIRET 939 137 311 00014, et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet ateliercorelis.com.

2. Objet

Les présentes CGV visent à définir les modalités de vente des produits de maroquinerie artisanale proposés sur le site ateliercorelis.com

3. Produits

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site. Le cuir est une matière vivante et ces articles sont réalisés de manière artisanale, chaque produit est donc unique. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs. 

4. Tarifs

Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros, hors taxes (HT), conformément à l’article 293 B du Code général des impôts (CGI), auquel Atelier Corélis est soumis. Les frais de livraison, lorsqu’ils sont applicables, sont précisés avant la validation de la commande et facturés en supplément.

5. Commande

La validation de la commande implique l’acceptation des présentes CGV. Un récapitulatif de la commande sera envoyé à l’adresse e-mail fournie par le client.

6. Paiement

Le paiement des commandes s’effectue exclusivement par carte bancaire via un système de paiement sécurisé. Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Aucune commande ne sera expédiée sans réception préalable du règlement intégral.

7. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande, via Colissimo (selon leurs tarifs et délais classiques). Pour l’instant, seul les expéditions en France métropolitaines sont possibles. Dès que possible seront ajoutés les départements d’Outre-mer ainsi que les pays de l’Union Européenne.

8. Droit de rétractation et Retours

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs, uniquement pour les produits éligibles.

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés, notamment les créations réalisées sur commande, les articles gravés ou faisant l’objet d’une personnalisation (texte, couleurs, finitions, etc.).

Pour les produits éligibles, toute demande de rétractation peut être adressée à : atelier.corelis@gmail.com ou via le formulaire de rétractation.

Les produits devront être retournés dans leur état et emballage d’origine, au plus tard dans les 14 jours suivant la communication de la décision de rétractation, à l’adresse suivante :

Juliette Audigé
368 bis Chemin du Vivier
38190 BERNIN

Les frais de retour restent à la charge du client.

9. Garanties

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.

10. Responsabilité

Atelier Corélis ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site ateliercorelis.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Atelier Corélis.

12. Données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et à l’amélioration des services. Voir la page sur notre politique de confidentialité.

13. Règlement des litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. 

14. Acceptation des CGV

Le fait de passer commande implique l’adhésion pleine et entière du client aux présentes CGV.