Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Atelier Corélis, dont le siège social est situé au 14 rue de la Molle, immatriculée au RCS de Aix-en-Provence, sous le numéro SIRET 939 137 311 00014, et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet ateliercorelis.com.
2. Objet
Les présentes CGV visent à définir les modalités de vente des produits de maroquinerie artisanale proposés sur le site ateliercorelis.com
3. Produits
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site. Le cuir est une matière vivante et ces articles sont réalisés de manière artisanale, chaque produit est donc unique. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
4. Tarifs
Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros, hors taxes (HT), conformément à l’article 293 B du Code général des impôts (CGI), auquel Atelier Corélis est soumis. Les frais de livraison, lorsqu’ils sont applicables, sont précisés avant la validation de la commande et facturés en supplément.
5. Commande
La validation de la commande implique l’acceptation des présentes CGV. Un récapitulatif de la commande sera envoyé à l’adresse e-mail fournie par le client.
6. Paiement
Le paiement des commandes s’effectue exclusivement par carte bancaire via un système de paiement sécurisé. Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Aucune commande ne sera expédiée sans réception préalable du règlement intégral.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande, via Colissimo (selon leurs tarifs et délais classiques). Pour l’instant, seul les expéditions en France métropolitaines sont possibles. Dès que possible seront ajoutés les départements d’Outre-mer ainsi que les pays de l’Union Européenne.
8. Droit de rétractation et Retours
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Pour effectuer un retour, merci de m’envoyer un mail à l’adresse atelier.corelis@gmail.com et de me retourner, dans un délais de 14 jours à date de réception et frais d’envoi à votre charge, le ou les articles à l’adresse suivante :
Juliette Audigé
14 rue de la Molle
13 100 AIX-EN-PROVENCE
9. Garanties
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.
10. Responsabilité
Atelier Corélis ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site ateliercorelis.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Atelier Corélis.
12. Données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et à l’amélioration des services. Voir la page sur notre politique de confidentialité.
13. Règlement des litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
14. Acceptation des CGV
Le fait de passer commande implique l’adhésion pleine et entière du client aux présentes CGV.